Le logiciel tient compte du montant facturé par le fournisseur d'énergie à la copropriété ainsi que de la consommation établie à cette occasion pour déterminer le coût qui sera appliqué aux index des copropriétaires.
1. A réception, saisissez la facture de charge concernée en comptabilité..
2. Procédez ensuite aux relevés des compteurs des copropriétaires, reportez la facture et validez.
Les relevés sont à ce moment là en attente du prochain appel de fonds et ne seront donc débités aux copropriétaires qu'après validation de celui-ci.
3. Validez l'appel de fonds à la date d'exigibilité voulue.
Cas des relevés des compteurs effectués après plusieurs facturations de charges :
Si, par exemple, vous décidez de ne procéder aux relevés des compteurs qu'une fois par an, additionnez toutes les factures correspondantes afin de déterminer le montant total facturé à la copropriété ainsi que la consommation totale qu'il conviendra de reporter dans les cases "Consommation" et "Montant".
Estimations : vous pouvez procéder à des estimations des index.
Les archives vous permettent de consulter, pour chaque exercice comptable, les relevés des compteurs par catégories et par lots.
La facturation individuelle aux copropriétaires et l'inscription des charges correspondantes au budget prévisionnel
Même si vous facturez individuellement les copropriétaires, vous devez inscrire toutes les dépenses dans le budget prévisionnel.
Les copropriétaires ne paieront pas deux fois (appels de fonds + consommation facturée individuellement) car l'appel correspondra simplement à une avance de trésorerie à la copropriété.
En effet, lorsque vous procéderez à la régularisation des charges générales en fin d'exercice, le compte charge correspondant à l'eau, chauffage ou autre aura été déduit de toutes les facturations faites aux copropriétaires et le reliquat ne correspondra donc plus qu'aux parties communes.
Il y aura donc un « bénéfice » entre ce qui a été appelé au titre du budget prévisionnel et le solde réel du compte de charge. Ce bénéfice sera alors porté au crédit des copropriétaires.
C'est d'ailleurs pour cela qu'il faut affecter aux compteurs la même clef correspondant aux facturations de charges.
Le prix de toute consommation est calculé directement par le logiciel simplement en fonction de la facture (montant + consommation), hormis l'eau chaude pour laquelle vous devez déterminer le prix du m3 de référence.
Le chauffage collectif et l'individualisation des frais de chauffage
L'article R174-10 du Code de la construction et de l'habitation
Si vous devez appliquer la répartition des frais en distinguant les frais communs (coefficient 0,30 ou autre) et les frais individuels (différence entre les frais de combustible ou d'énergie et les frais communs), la procédure comptable reste la même que celle de la facturation individuelle faite aux copropriétaires à la seule différence que lorsque vous procéderez aux relevés individuels des compteurs vous n'inscrirez que 70 % (dans le présent exemple) de la consommation et du montant de la facture d'énergie dans la case prévue "Consommation facturée à la copropriété".
Ainsi, les copropriétaires ne se verront affectés individuellement que le pourcentage prévu, le reste étant facturé dans les frais communs.
La régularisation des charges de fin d'exercice
En début d'exercice suivant, vous procéderez à la pré-clôture des comptes de l'exercice précédent.
Après l'AG qui interviendra ensuite pour valider les comptes, vous procéderez à la régularisation des charges de l'exercice concerné et à sa clôture définitive.
C'est prévu dans le logiciel (« Les opérations courantes + Les exercices »).
Si un compte de charge a été budgété et appelé pour 2000 € par exemple (eau etc …) et que la charge réelle n'était que de 1 000 €, cette différence de 1000 € représentera un « bénéfice » et sera créditée aux copropriétaires.
Bien entendu, il y aura un calcul global des comptes pour déterminer au final s'il existe un « bénéfice » ou un « déficit ». Dans ce dernier cas, il faudra procéder à un appel de fonds complémentaire.
AFFECTATION DES COMPTEURS
Affectez les compteurs aux clefs de répartition adéquates lesquelles seront également utilisées au paiement des factures (comptes de charge classe 6).
LES ARCHIVES
Vous donnent accès aux relevés effectués lors de l'exercice en cours et des exercices précédents. |